La mascarade des conseils de quartier...

Décider, consulter, formater...

Une affichette, apposée sur la dernière cabine téléphonique publique du Calvaire St Pierre (avenue Professeur Horatio Smith), annonce la tenue ce vendredi à 19h d'une réunion publique du conseil de quartier, et, au nombre des points à l'ordre du jour, cite... la « proposition d'une formation des conseillers de quartiers » sur les questions d'urbanisme: projet de ville et PLU.
Ce conseil de quartier consultatif n° 2 a jusque là, comme les autres, tenu 2 réunions en tout et pour tout (le 28 avril et le 30 juin). On en trouve le compte-rendu sur le site internet de la mairie (lien ci-dessous). Il n'a apparemment pas abordé les questions d'urbanisme, mais d'autres l'ont fait, comme celui (n° 3) dont le territoire va de St Gilles à la Pierre-Heuzé, en passant par St Jean-Eudes, Calmette et Lébisey.

Le Clos-Joli, exemple de « consultation »...

Celui-là a même eu droit, à l'occasion de sa réunion du jeudi 25 juin place Champlain (Pierre-Heuzé), à la visite de Xavier LE COUTOUR (XLC), adjoint au maire, suivi comme son ombre par Gilles GUERIN, son éminence grise, directeur de l'urbanisme à la mairie.
XLC tenait sans doute à exposer lui-même son grand projet de démolition-reconstruction de la cité-jardin du Clos Joli (les maisons murées le long de l'avenue Clémenceau, vides pour nombre d'entre elles depuis près de 10 ans), et d'extension sur les terrains du CHR-Clémenceau.
Un exposé de cette envergure ne se conçoit pas sans la projection d'un dossier commercial soigneusement préparé sur ordinateur (le même qu'aurait présenté l'adjoint ad hoc de Brigitte LE BRETHON si elle n'avait pas perdu son siège de maire un an plus tôt).
Et après les banalités d'usage (Caen intra muros qui perd 1000 habitants par an, ce qui justifie paraît-il qu'on rende constructible le moindre bout de terrain, etc.), XLC exposa son grand oeuvre (depuis 10 ans en fait dans les cartons du service municipal de l'urbanisme, à peu de choses près): un petit « grand ensemble » bien quadrillé d'immeubles collectifs, alignés comme à la parade.
Le tout assaisonné de l'inévitable « requalification » des espaces publics (élargissement de l'avenue Georges Clemenceau et de la rue des Cultures, déplacement et revitalisation des commerces existants -avec quels moyens, juridiques et financiers ?), et du « signal fort » d'une ou de plusieurs tours supposées marquer une « entrée de ville » qui n'en est pas une, puisque l'automobiliste pénétrant par là dans Caen vient de traverser Hérouville de part en part...
Pour avoir assisté à cet exposé, au cours duquel XLC reprit également à son compte la coûteuse réhabilitation provisoire, par Caen Habitat, d'une dizaine de pavillons, au prix de 70.000 euros en moyenne (des pavillons qui ont vocation à être détruits comme le reste), je peux témoigner de l'absence d'enthousiasme avec lequel cet exposé a été accueilli par les « conseillers » du quartier concerné, et mêmes des vives critiques qu'a suscité de leur part le projet de tours face au cimetière...
On en reparlerait, leur assurait-on. Ce ne fut bien sûr pas le cas, et deux mois plus tard, ce projet était soumis tel quel à l'enquête publique, avec 4 autres « révisions simplifiées » qui ont toutes vocation à être approuvées, avant la fin de l'année, par le conseil municipal. Ce n'est là, à l'évidence, rien qu'on puisse qualifier de concertation ou de consultation. De l'information, au mieux...

Projet de ville, PLU...

Quant au projet de ville, vague resucée d'un document banal et prétentieux tout à la fois (plein de « liaisons douces », de « signaux forts », de ville bleue, blanche et verte), commis il y a plus de dix ans par les trois mousquetaires alors « pilotes » du POS (dont Luc DUNCOMBE est politiquement le seul survivant)... il a été adopté par le conseil municipal le lundi 14 septembre dernier, après un exposé particulièrement soporifique du « visionnaire » Xavier LE COUTOUR (agrémenté des illustrations d'usage sur les écrans plats servant de paravents aux conseillers). Des conseillers municipaux (avec voix délibérative en ce qui les concerne) qui ne sont pas plus formés aux questions d'urbanisme que le commun des mortels, mais qui savent de façon innée ce qui est bon et ce qui ne l'est pas, selon qu'ils appartiennent à la majorité ou à l'opposition...
Le PLU ? A quoi servira donc un PLU qui reprendra nécessairement dans 2 ans (en 2012) toutes les modifications (souvent importantes) qu'on aura fait subir à l'avance au POS qu'il doit remplacer (et dont il sera dès lors, dans l'ensemble, une copie conforme, défauts compris). L'avalanche de modifications et de « révisions simplifiées » qu'on a subies ces derniers mois vide de tout sens cet exercice qui, par principe, se devait d'être global et prévisionnel.
Les « visions de Caen en 2030 » (ou en 2050) de MM. LE COUTOUR, DURON et GEINDRE, ou celles des architectes chic (et surtout célèbres) que ce dernier rameute dans notre bonne ville, ne sauraient tenir lieu du travail concret, sérieux, modeste et ingrat qu'il faut faire pour aboutir à un document d'urbanisme solide et durable. Un travail qu'il faut faire avec les habitants, pas contre eux.      

Objectif: ignorer toute critique ?

Les décisions sont donc prises (projet de ville, modifications et révisions du POS) quand on daigne en parler aux conseillers de quartier. Les objections de ces derniers ne sont bien entendu pas prises en compte (exemple du Clos Joli). Et maintenant, après avoir d'abord tout  décidé, puis « consulté » après coup (pour la forme ?), on proposerait auxdits conseillers des « formations » ? Formations ou formatage ?
Ne tenant aucun compte de leur avis, veut-on encore obtenir d'eux qu'ils avouent leur insondable ignorance, et adoptent le credo de leurs géniaux « formateurs », qu'on choisira n'en doutons pas parmi les meilleurs disciples de M. Gilles GUERIN, discret inspirateur de ce qui se fait à Caen en matière d'urbanisme depuis plus de 20 ans ?

La « démocratie participative », ce n'est pas qu'un sujet de discours... Il y faut de l'esprit de suite (les promesses de campagne ne peuvent pas être que du vent), de la volonté, de la patience... et du respect pour ses administrés.

 

http://www.ville-caen.fr/infos_mairie/democratieProximite...

Curieusement, on ne dispose pas du compte-rendu de la réunion du 25 juin du conseil de quartier n° 3:

http://www.ville-caen.fr/infos_mairie/democratieProximite/nouveauxconseilsconsultatifs/conseil3/CRreunions/index.asp

Pour le dossier des révisions simplifiées, voir:

http://www.ville-caen.fr/infos_mairie/servicesMunicipaux/Urbanisme/Actualites/index.asp#revision

 

 

Du prix qu'il convient d'accorder au respect des procédures en matière d'urbanisme...

Ifs I were a rich man...,

fable à 1,2 millions d'euros.

Dans un article paru dans Ouest-France le 23 septembre, Jean-Pierre BEUVE relate la mésaventure de la commune d'Ifs, condamnée fin août dernier par le Tribunal de Grande Instance de Caen (TGI) à verser 1,2 million d'euros à l'ancien propriétaire de 5,7 hectares de terres agricoles, exproprié dans les années 90 (moyennant une indemnité de 225.000 euros, environ 25 F de l'époque le m²), dans le cadre d'une opération d'aménagement (ZAC du Hoguet).

La ZAC du Hoguet, du projet à la réalisation...

Il s'agissait, toujours selon Jean-Pierre BEUVE (car je ne connais pas personnellement le montage de ce dossier), de réaliser, sur les 3 zones différenciées de cette ZAC, d'un côté des logements et de l'autre le fameux Campus 3 (IUT, restaurant universitaire, bibliothèque, etc.).
C'était là indéniablement un projet d'intérêt général, justifiant la déclaration d'utilité publique (DUP) et l'expropriation qui s'ensuit, quand le ou les propriétaires ne consentent pas à céder leurs terrains à l'amiable, pour un prix généralement peu attrayant.
Mais la contrepartie que prévoit la loi à cette entorse au droit de propriété, c'est que la collectivité bénéficiant de la DUP doit impérativement aménager les terrains expropriés comme défini dans le projet d'intérêt général ayant justifié l'expropriation...

Une partie des terrains cédés à un promoteur...

...Pas question normalement d'utiliser ces procédures contraignantes à d'autres fins (même partiellement) que celles prévues. C'est pourtant une tentation qu'ont parfois les élus (ou les techniciens à leur service), à Ifs comme ailleurs. Le pari qu'ils font alors est sans doute qu'il y a loin (une bonne décennie parfois) du projet à l'aménagement concret, que la rancoeur des victimes de ces manoeuvres s'émousse avec le temps, et que les longueurs et les aléas d'un procès les effraie le plus souvent.
Une partie des terrains expropriés a donc finalement été cédée par la commune à un promoteur privé, pas pour construire des établissements d'enseignement ou de formation, bien sûr, mais pour les lotir, et les revendre avec une confortable plus-value, en plein boom de l'immobilier (qui commence vers 1998, comme chacun sait).

1,2 million d'euros à payer par le contribuable...

Mais l'ancien propriétaire ne l'entendait pas de cette oreille, et réclama en 2004 la rétrocession de ses terrains, comme il en avait le droit, puisque la procédure avait manifestement été détournée. Il obtient aujourd'hui du Tribunal 680.000 euros d'indemnités, plus 235.000 euros pour défaut de jouissance, sans compter l'indemnisation de ses nombreux frais qui atteindraient... 285.000 euros (!), puisque Ouest-France chiffre à 1,2 millions l'ensemble des sommes qui lui sont allouées...
Cela ne fait après tout que 905.000 euros les 4,7 ha de terrain à bâtir (225.000 + 680.000), soit 19,25 euros le m² avant tous travaux, y compris les futurs espaces publics (voirie, etc.). Un prix somme toute raisonnable quand on le compare aux prix auxquels culmine aujourd'hui le terrain à bâtir autour de Caen (jusqu'à 120 euros le m² entre Caen et la côte!).

Défauts des gestions opaques...

Ifs a été longtemps le paradis des pavillonneurs, avec ses vagues successives de lotissements montant au fil des décennies à l'assaut de la plaine. Ce n'est peut-être pas pour rien que son maire fut, jusqu'en 2001, un certain Jean MOULIN, constructeur de maisons individuelles (et conseiller général PS). Son premier adjoint Raymond SLAMA (de même teinte) prit sa succession de 2001 à 2008, et reste le conseiller général du canton, après s'être fait évincer de son siège de maire par la liste IDEES en mars 2008.
Jean-Paul GAUCHARD, le nouveau maire, déclare à Ouest-France que « Les précédentes équipes municipales étaient de longue date informées de la situation », mais qu'elles « n'ont pas suivi le procès avec l'attention nécessaire », et que, d'autre part, « elles n'ont provisionné aucune somme en cas de victoire du propriétaire ».
Faut-il comprendre par là que le secret était bien gardé, et que, pour l'essentiel, les nouveaux arrivants n'ont découvert l'étendue du désastre qu'après leur prise de fonction ? Pour leurs prédécesseurs, il était sans doute inutile d'ameuter les Ifois et Ifoises par d'indiscrètes lignes de provisions inscrites au budget.
Quant au suivi des procès dans lesquels une commune est partie, il est souvent réservé au maire (et/ou ses proches collaborateurs) par une imprudente délibération de début de mandat. Le conseil municipal et les citoyens sont ainsi couramment privés de toute information sur le déroulement de telles affaires... jusqu'à leur dénouement. Et cette opacité n'est pas une spécialité propre au fonctionnement de la municipalité d'Ifs...

Privatisation des profits, socialisation des coûts...

Reste que si le promoteur (auquel la commune a cédé des terrains en principe destinés à un autre usage) a sans doute fait de bonnes affaires (ce n'est pas là encore une spécialité locale), c'est en fait le contribuable ifois qui va finalement payer pour les profits qu'il a réalisés. Un détournement de procédure, cela peut décidément coûter très cher... à ceux qui n'y sont pour rien
Que c'est beau l'économie dite libérale, quelle que soit la couleur des oripeaux dont on l'affuble ! Souvenons-nous en effet des terrains municipaux naguère bradés aux promoteurs dans les ZAC de Caen (Gardin, Beaulieu, etc.), aux motifs (assurément pertinents) qu'ils étaient situés le long d'un axe bruyant (boulevard Pompidou), ou que le projet nécessitait le creusement d'un (coûteux) parking souterrain (la résidence Gardin de M. Roger WEBRE)...

Pour finir, je ne suis pas sûr que la commune d'Ifs ait intérêt à faire appel du jugement qui la condamne à payer ces 1,2 millions d'euros. Cette mésaventure pourrait par contre être l'occasion de faire un peu de ménage...

Lien vers l'article de Ouest-France dont il est question ci-dessus:

http://www.caen.maville.com/actu/actudet_-1-2-million-pou...

En prime un petit rapport de 2004 de la Chambre Régionale des Comptes de Basse-Normandie (15 pages bien intéressantes), relatif à la gestion de la commune d'Ifs de 1996 à 2002, dans lequel il est notamment question de la ZAC du Hoguet, du rôle éminent qu'a eu dans sa réalisation la Sté STIM Ouest (BOUYGUES), et des questions qui se posaient déjà en 2004:

http://www.ccomptes.fr/fr/CRC04/documents/ROD/BNR200415.pdf

 

 

Quand XLC, alors dans l'opposition, exhortait Brigitte LE BRETHON à faire preuve de persévérance et de pugnacité...

Faut jamais rien laisser traîner...
(Tournesols, troisième épisode)

A chacun ses défauts. Je ne jette rien. Ou si peu. Dans ce dossier vieux de 4 ans des Tournesols (permis de construire finalement accordé le 21 avril 2009 à la Sarl VAN GOGH 1 de M. Eric BLANDIN, pour la construction de 2 immeubles sur une bande de terrain de 12 mètres de largeur entre la rue Lucien Nelle et la sente de Cheux, à Venoix), j'ai donc retrouvé un document qui me paraît digne d'être publié...

Tournesols XLC à BLB 28 juillet 2006.pdf

 

Envoi de fleurs (tournesols carnivores)...

Il s'agit (comme on le constatera d'un simple « clic » sur le lien ci-dessus) d'un courrier (en date du 28 juillet 2006) du conseiller municipal d'opposition Xavier LE COUTOUR au maire d'alors, Mme Brigitte LE BRETHON.
Il lui dit qu'il soutient la position qu'elle a défendue face à la Sarl VAN GOGH 1 devant le Tribunal Administratif (justifiant donc le refus de permis opposé à cette Sarl), mais qu'il s'insurge contre son intention (exprimée dans une lettre datée du 24 juillet) de renoncer à faire appel du jugement du TA défavorable à la ville.
Notons d'abord la remarquable réactivité de Xavier LE COUTOUR à cette époque, il est vrai antérieure aux élections municipales du printemps 2008. Quatre jours seulement lui suffisent alors pour réagir.
Notons encore que l'équipe de Brigitte LE BRETHON, malgré cette alerte (un simple épisode dépressif, sans doute), continuera à défendre ses décisions devant le TA de Caen et la CAA (Cours d'Appel Administrative) de Nantes, et opposera même à la Sarl VAN GOGH 1 deux nouveaux refus de permis. On ignore si ce sont les exhortations de Xavier LE COUTOUR qui ont décidé le maire à poursuivre dans la voie dans laquelle elle s'était engagée...
Fut-elle piquée d'avoir été prise en défaut de « pugnacité » par celui qui disait avoir éprouvé cette « pugnacité » ... « dans d'autres affaires immobilières (cf. quartier Lorge) » ?

Petite digression à propos du devenir du quartier Lorge

A propos de cette affaire d'abandon d'une bonne moitié des droits de la commune au ministère de la Défense (voir par ailleurs sur ce blog), je tiens à préciser que la « pugnacité » de Xavier LE COUTOUR n'est pas allée au-delà d'un recours devant le TA préparé par mes soins (que j'avais prudemment doublé d'un recours personnel, en ma qualité de contribuable caennais, et je m'en félicite aujourd'hui).
En effet, si la délibération du 20 novembre 2000 du conseil municipal de Caen a été définitivement annulée, par un Arrêt de la CAA du 28 juin 2005 (annulant par la même occasion le jugement du 23 octobre 2001 du Tribunal Administratif de Caen), ce n'est pas à la persévérance ou à la pugnacité de Xavier LE COUTOUR qu'on le doit.
Mais puisque l'occasion m'en est ici donnée, je veux bien lui offrir la possibilité de se racheter de son attitude timorée, en montrant que, bien que n'ayant pas fait appel du jugement du 23 octobre 2001, il pourrait avoir dans cette affaire un peu de suite dans les idées... et faire en sorte que toutes les conséquences soient tirées de l'Arrêt de la CAA du 28 juin 2005.

Une décision de justice à faire respecter

La commune n'a en effet toujours pas récupéré ses droits sur la caserne Lorge (ex-Couvent de la Visitation), vaste domaine en plein coeur de notre ville (quelques photos sur l'album ci-contre).
Ce n'est pas faute, de ma part, de m'être un peu démené (voir ci-après le texte d'une lettre adressée le 9 octobre 2005 à Mme Brigitte LE BRETHON, ou la réponse de celle-ci, du 28 janvier 2008, à un courrier de Xavier LE COUTOUR).

LORGE BH à BLB 9 octobre 2005.pdf

LORGE - BLB à XLC 28 janvier 2008.pdf

Bien entendu, je n'ai pas quant à moi obtenu de réponse de Brigitte LE BRETHON, et je n'ai pas d'autres informations sur ce dossier de la part des membres de l'équipe DURON...
Preuves de pugnacité et de persévérance, sans doute...

« je vous demande avec force de persévérer... »

Mais revenons à nos Tournesols, et à la lettre du 28 juillet 2006. Pour finir, Xavier LE COUTOUR y exhorte Brigitte LE BRETHON à retrouver sa légendaire pugnacité, en lui demandant « avec force de persévérer dans la défense du quartier contre ce projet... ».
De l'audace, encore de l'audace, toujours de l'audace ! Aux armes, Citoyens à Caen ! Tels l'Incorruptible, soyons radicaux et inflexibles...
Las ! Dix-huit mois de gestion pépère et feutrée ont eu raison du fauve. La bête assoupie s'est bien volontiers laissé limer les crocs, et la domestication a produit tous ses effets. La peau de l'ours ferait une superbe descente de lit, si l'animal n'arborait une belle croix rouge. On ne tire pas sur les ambulances...