Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

vendredi, 02 septembre 2022

Code monétaire et financier: outil de mise sous tutelle financière généralisée, de ce fait parfaitement imbécile, vexatoire, et inefficace...

Code monétaire et financier, virement, chèque de banque, la Banque Postale, la Poste Caen Calvaire Saint Pierre, Caen Chemin Vert, lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

Souriez, vous êtes suspects !

Vous avez passé les soixante-dix ans, vous percevez une petite retraite d'environ 1200 euros par mois, et avez néanmoins réussi à mettre, bon an mal an, deux-trois sous de côté, sur un livret de caisse d'épargne. Au cas où...

Il vous faut quitter votre maison, acquise un tiers de siècle plus tôt, pour une autre plus adaptée, et ne nécessitant pas de travaux.

Vous avez trouvé cette maison plus commode, et êtes passé chez le notaire signer un compromis de vente, sous condition suspensive de la vente de la vôtre.

Et afin de garantir le vendeur de tout risque de remise en cause non justifiée, de votre part, de cette promesse d'achat, ce même notaire a inséré dans l'acte une clause par laquelle vous vous engagez, sous 10 jours, à verser 10.000€ sur un compte de séquestre en son étude.

Et pas n'importe comment, uniquement par virement. L'obligation de paiement par virement et non par chèque, même s'il est de banque, résulte des dispositions de l’article L 112-6-1 du Code monétaire et financier.

Quand on est un client de la Banque Postale, pas de problème pour virer en ligne 10.000€ de votre livret de caisse d'épargne sur votre compte courant, mais par contre il n'est pas possible de virer sur un autre compte (celui d'un commerçant, ou d'un notaire, par exemple)... plus de 3000 euros par jour.

 

Se servir de son argent, mode d'emploi...

Nous passons donc un coup de fil à notre "conseiller financier" (à l'agence du Chemin Vert) dans la matinée du mercredi 24 août, car nous avons rendez-vous l'après-midi même à 15h00 pour la signature du compromis.

Nos comptes sont depuis 3 bonnes décennies au Calvaire Saint Pierre, mais la Poste, société anonyme à capitaux publics depuis mars 2010 (la Banque Postale étant, elle, une SA à Directoire et Conseil de Surveillance), a depuis peu décidé de fermer ce bureau, et d'envoyer ses clients de l'autre côté de Caen (au Chemin Vert), sans même prendre la peine de tous les prévenir (moi notamment), et alors qu'il existe un bureau bien plus accessible à la Pierre Heuzé (à 2 stations de tram)...

Mais revenons à notre coup de fil. Mon "conseiller financier" (dont je trouve le nom sur mon compte en ligne)... est en congé. Pas de problème, un autre "conseiller financier" me répond que notre affaire peut nécessiter plusieurs jours de traitement, qu'il faut la signature d'un cadre, que ce sont les dispositions du Code monétaire et financier qui imposent le respect de toute cette procédure, que lui et ses collègues n'y sont pour rien, et qu'il fallait s'y prendre avant...

Code monétaire et financier, virement, chèque de banque, la Banque Postale, la Poste Caen Calvaire Saint Pierre, Caen Chemin Vert, lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

Flagrant délit de financement illégal du notariat ?

Nous signons chez le notaire à 15h00... ceci fait nous filons au Chemin Vert illico.

Trois employées dans le bureau. Le "conseiller financier" (sans doute celui qui m'a répondu le matin) est en rendez-vous, et ne pourra pas nous recevoir. Il vaudrait mieux revenir le lendemain.

Nous insistons, et la dame au guichet accepte de visualiser le dossier de mes comptes sur son ordinateur, et de remplir avec moi un ordre de virement de 10,000 €, après avoir à nouveau scanné ma carte d'identité (qui paraît-il posait problème), vérifié la présence dans ce dossier d'un avis d'impôt sur les revenus de 2021 (je ne savais pas que les banques avaient accès aux données de l'administration fiscale), et constaté que le RIB du bénéficiaire du virement est bien celui d'une grande étude notariale caennaise, laquelle est bien aussi demandeuse de ce virement...

Code monétaire et financier, virement, chèque de banque, la Banque Postale, la Poste Caen Calvaire Saint Pierre, Caen Chemin Vert, lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

Acheter une bagnole, c'est louche aussi...

Entre-temps, une brave dame accède au second guichet, demandeuse quant à elle d'un chèque de banque. De quel montant ? 13.500 €. Pourquoi faire ? Pour l'achat d'une auto. Elle apprend à son tour que ce n'est pas possible sans présentation d'une facture (qu'elle ne saurait avoir à ce stade de la transaction)... enfin d'un devis. Coup de fil de la cliente au vendeur. Il lui faudra donc revenir, avec le précieux sésame...

Derrière, la file des clients s'allonge, Dure journée pour les employées de la Poste, qui manifestement ne goûtent pas particulièrement d'avoir à gérer ce genre d'opérations (on les comprend). Mais nous nous quittons enfin, bons amis...

 

C'est pas fini...

Lundi matin 29 août, nouveau coup de fil de la Poste. Un échelon hiérarchique au-dessus. La page de l'acte dont nous avions fourni une copie le mercredi précédent n'est pas un document satisfaisant (ou suffisant, en tout cas).

Je propose donc d'envoyer par mail la copie du fichier PDF que nous avait envoyé le notaire (dans son intégralité, soit 261 pages, acte et annexes comprises...).

Mon mail me revient par "Mail Delirium System" <MAILER-DAEMON@laposte.net>": «... I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered (…) host rpi0i693.laposte.fr[185.16.253.10] said: 552<br> #5.3.4 message size exceeds limit ».

Il ne faut pas excéder les limites... Alors que faire ? Envoyer la première et la dernière pages, me dit-on. J'envoie les 2 premières pages (date et nature de l'acte, coordonnées de l'étude, identité des parties) et les 3 dernières (avec les signatures). Mais ça ne va toujours pas...

Alors je passe le fichier PDF du notaire à l'imprimante PDF Creator pour en extraire les 48 premières pages (l'acte sans les annexes). J'envoie, et plus de nouvelles. C'est fini, en cinq jours seulement (week-end compris)... et je reçois mardi matin, par la Poste (lettre verte)... mon récépissé d'une demande de virement de 10.000€ déposée paraît-il le 29/08/2022 au bureau de Bretteville sur Odon... où nous n'avons jamais mis les pieds, accompagné d'un post-it signé illisible « p/o Directeur ». Pauvre Directeur, et les échelons en dessous, ils ne doivent pas chômer avec tous ces gens (pauvres comme riches) qui tiennent à dépenser leur argent...

Code monétaire et financier, virement, chèque de banque, la Banque Postale, la Poste Caen Calvaire Saint Pierre, Caen Chemin Vert, lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

Comment j'ai dénoncé mes complices...

Pour en finir avec ce petit récit, signalons la présence au bas de ce récépissé de quatre petites lignes (souvent instructives), ainsi libellées:

« Les données à caractère personnel que vous nous avez transmises à l'occasion de diverses opérations de transfert de fonds et notamment de virement (Règlement CE/1781 du 15.11.2006) peuvent faire l'objet d'une communication dans un pays de l'Union européenne ou hors de l'Union européenne. Ces données peuvent être adressées à leur demande aux organismes officiels et aux autorités administratives ou judiciaires dans le cadre de la lutte contre le blanchiment des capitaux ou de la lutte contre le financement du terrorisme. Pour ces mêmes raisons, certaines de vos données seront transmises, le cas échéant, à la banque du bénéficiaire située dans un pays de l'Union européenne ou hors de l'Union européenne. » (paradis fiscaux y compris?)

 

Va-t-on maintenant chercher des poux à l'artisan boucher à la retraite et son épouse, cadre hospitalier, qui vendent la maison qu'ils ont occupée des années ?

S'il y avait de l'argent sale dans cette affaire de vente et d'achat de maisons, ce ne pourrait avoir été que lors de leur acquisition, il y a déjà quelques décennies (il y a prescription, non ?). De plus à crédit, nous concernant (les vendeurs aussi, sans doute). Alors à quoi servent ce fichage et ce flicage généralisés ? Quant à un hypothétique financement du terrorisme, ce n'est sûrement pas par le biais de transactions immobilières qu'on y prend part... Tout cela est parfaitement absurde et inopérant, chronophage pour tout le monde (dont ceux dont on fait des flics), et vexatoire pour ceux qui doivent en subir l'épreuve.

 

Je n'ai évidemment rien contre l'adoption et l'application de mesures sérieuses et proportionnées pour faire échec au blanchiment des capitaux, au financement du terrorisme, comme à la fraude et à l'évasion fiscales, mais on sait à combien ces dernières, par exemple, sont estimées, et les piètres résultats que donnent les mesures (volontairement?) insuffisantes prises pour s'y attaquer par nos gouvernements néo-libéraux successifs.

Il ne faut pas attendre grand chose de la surveillance de masse initiée par les directives européennes (comme la Directive 2015/849 du Parlement Européen et du Conseil du 20 mai 2015, dont la partie législative a été transposée dans notre droit national par l'ordonnance du 1er décembre 2016), ni de leurs dispositions transcrites dans notre Code monétaire et financier...

Mais en attendant on emmerde tout le monde sans raison (surtout les pauvres), et c'est sans doute l'effet recherché: beaucoup de bruit pour rien...

Car les réglementations imbéciles, et leur application tatillonne, sont les meilleures garanties de leur inefficacité.

 

 

 

 

 

 

dimanche, 13 février 2022

Des «pâtisseries à savourer», en mars, pour les vœux (tardifs) de Joël Bruneau aux Caennais... La suite en avril (présidentielles), ou après...

Caen, Joël Bruneau, législatives 2022

Le patron s'appelle Bruneau

Caen, Joël Bruneau, législatives 2022Je l'ai trouvée ces derniers jours dans ma boîte aux lettres. Pas de raison donc, « Chère Caennaise, Cher Caennais », que vous ne l'ayez pas, vous aussi, déjà trouvée dans la vôtre, puisqu'elle est datée du 15 janvier 2022, et prétend n'avoir d'autre but que de permettre à Joël Bruneau, maire de Caen, de vous souhaiter une belle année 2022, avec tous ses vœux de santé et de bonheur.

Merci, Jojo, c'est sympa, et reçois en retour nos meilleurs vœux de santé et de prospérité pour toi, les tiens, et ta chouette bande de copains !

Mais n'y reviens peut-être pas une troisième fois tout de même, car j'ai déjà lu ce genre de prose dans le n° 215 de « Caen-mag » (décembre 2021 – janvier 2022, page 3, sous ta photo), comme j'y ai déjà lu la litanie de toute les réalisations mirifiques (et autres projets) que tu nous ressert aujourd'hui (réaménagement du théâtre des Cordes, gaspillage éhonté d'argent public pour la « rénovation » de l'école Lemière où j'ai jadis usé mes fonds de culotte, halle sportive Saint-Jean-Eudes, tes prouesses en matière de « transition écologique », la mise en valeur du château dont le projet remonte à plus de 20 ans, la vente du palais de justice Fontette et de l'ancien cinéma Pathé du boulevard Leclerc à des opérateurs privés, etc.). N'y manque que l'évocation de ton projet de parking souterrain et de centre commercial sur la place de la République.

Mais n'y reviens pas une troisième fois, disais-je. Eh bien si ! « Caen-mag » n° 216 (février 2022), page 3 : « Les Vœux du maire dans les quartiers ont été reportés. Quand vont-ils avoir lieu ? (…) nous allons proposer de nouveaux rendez-vous dès le mois de mars. La formule restera la même, à la nuance près que nous remplacerons la traditionnelle galette des rois par d'autres pâtisseries à savourer. ».... Panem et circenses. Les jeux du cirque, toi, tu assures.

La lettre de l'Ego

Alors pourquoi cette nouvelle « Lettre de Joël Bruneau Maire de Caen », de 8 pages, écrite pour l'essentiel à la première personne, et qui fait si manifestement double ou même triple emploi ? De l'argent jeté par la fenêtre ? Va savoir. Mais de l'argent qui n'est pas celui des contribuables, comme tu tiens à le préciser au bas de la huitième et dernière page de cette publication : « Les coûts d'impression et de distribution n'ont pas été assumés par la Ville de Caen mais par Joël Bruneau et les élus de la majorité municipale ». Dont acte.

« Les élus de la majorité municipale » ? C'est à dire, si je comprends bien, la troupe bigarrée des « Républicains » de tout poil + le centre-droit UDI ou MoDem de la sénatrice Sonia de la Provôté ou de Nicolas Joyau + les autres macronistes opportunistes de « Nous sommes Caen » + un ou deux ratons-laveurs... Ces gens-là, à l'unanimité et le petit doigt sur la couture du pantalon (comme au conseil municipal), casseraient donc leur tirelire pour offrir à leur leader incontesté (est-on jamais sûr de ces choses-là?) une nouvelle tribune aux sujets depuis longtemps rebattus ?

Et ce alors qu'on peut, comme on l'a vu plus haut, faire imprimer les mêmes salades, en long, en large (et de travers), aux frais de la princesse bien entendu. Bien qu'en république, évidemment... Mouais... Mais alors pour quoi faire ?

Caen, Joël Bruneau, législatives 2022

Lucidité, humilité, sincérité ?

Serait-ce qu'il y aurait d'autres élections après les présidentielles ? On notera à cette occasion les propos quelque peu décalés tenus par Jojo dans les deux dernières pages de ce qui se revendique comme une lettre du maire de Caen.

Et d'évoquer les « deux élections majeures » à venir, son « esprit de concorde républicaine », sa volonté de refaire « Nation dans un pays fracturé ». Viennent ensuite d'autres préoccupations dépassant elles aussi largement le cadre municipal : niveau de vie, désindustrialisation, vieillissement démographique, dette laissée « chaque année à nos enfants », lutte « contre le réchauffement climatique sans tomber dans la décroissance », ascenseur social en panne, école inégalitaire « et dont le niveau baisse... », sécurité, services publics, santé...

Tout cela pour finir sur de paternelles prescriptions à ses concitoyens : « … faire preuve de trois qualités : lucidité (…), humilité (…), sincérité... ». La formule lui plaît tellement qu'il nous la ressert immédiatement, à l'envers ! Comme il en avait déjà fait usage à la une de son opus... Un slogan, creux comme tous les slogans, mais la République et sa devise n'ont qu'à bien se tenir. Ecce homo, providentiel sans doute...

En 2012, déjà...

L'ancien collaborateur (de 1987 à 1989) du très droitier Jean Royer, (député, maire de Tours, et ministre de la pudibondieuserie, du petit commerce et de l'artisanat en 1973-1974), l'assistant parlementaire de l'UDF Francis Saint-Ellier (conseiller municipal à Caen, et député de 1986 à 1997, réfugié au Conseil général et à la Chambre régionale de Commerce depuis), l'éminence grise de René Garrec à la région de 1998 à 2004, parti pantoufler à l'annexe Garrec de la Caisse d'épargne de Normandie de 2004 à 2013, ce marathonien de la ligne droite n'a-t-il pas déjà été candidat aux législatives, à Caen, en 2012 ?

Alors pourquoi pas un deuxième essai en 2022, et sans doute pas avec Pécresse, qui n'est évidemment pas aujourd'hui la grande rassembleuse de la droite non officiellement extrême ? Ceci n'est bien sûr qu'une hypothèse personnelle...

joël bruneau maire de caen, législatives 2022, article L.480-1 du Code de l'urbanisme, travaux illégaux, place de la République, SEDELKA

Un cadavre dans le placard...

Oui mais, si cette hypothèse devait se vérifier, il conviendrait de rappeler qu'il est parfaitement inélégant de profiter d'un éventuel déménagement de ce genre pour laisser un cadavre dans le placard.

Et un cadavre, il y en a au moins un aujourd'hui à l'Abbaye aux Hommes, et c'est celui du « Projet République », savamment concocté dès avant février 2016 pour offrir aux copains promoteurs (dont la Sté Sedelka de Malek Rezgui), au prix « raisonnable » défini par eux seuls (et moyennant diverses autres petites faveurs), un terrain d'un demi-hectare dans l'hypercentre, débarrassé (aux frais du contribuable) des contraintes s'imposant légalement au seul acquéreur porteur du projet.

Par un Arrêt du 18 janvier dernier, la Cour d'Appel Administrative de Nantes a en effet annulé le jugement du 17 octobre 2019 du Tribunal administratif de Caen et l'arrêté préfectoral du 5 février 2019 autorisant (après d'autres péripéties) l'abattage des arbres de la place de la République, auquel le maire de Caen a fait procéder le 23 février 2021.

La Cour précise que l'abattage de ces arbres nécessitait une autorisation délivrée dans le cadre de la procédure de déclaration préalable prévue par le Code de l'urbanisme, autorisation qui n'est pas de la compétence du préfet, mais de celle du maire de la commune.

Le maire, licencié en droit et diplômé de Sciences Po Paris, son adjointe à l'urbanisme en février 2016 (Sonia de la Provôté), comme aussi les spécialistes du service de l'urbanisme à leur service à tous deux, pouvaient-ils ignorer le bon usage de l’article R. 421-24 du code de l’urbanisme ?

Dès lors cet abattage non autorisé, et qui ne pouvait l'être, constitue une infraction aux dispositions du Code de l’urbanisme, infraction dont il est dit à l’article L.480-1 de ce code que l’autorité administrative, et notamment le maire ou le président de la communauté urbaine quand il est compétent pour délivrer les autorisations, est tenu d'en faire dresser procès-verbal dès qu’il a connaissance de l’infraction, et doit sans délai transmettre celui-ci au ministère public.

Un état des lieux de sortie s'imposerait donc au locataire de l'Abbaye aux Hommes en cas de départ, avec obligation de remise en état desdits lieux, à ses frais. Lucidité, humilité, sincérité?... ou Liberté, Légalité, Fraternité ? 

 

mardi, 08 février 2022

Caen, que penser de ce virus du « verdissement » qui fait soudain chavirer nos élus ?

Le vert dans le fruit ?

Est-ce que, soudainement, la municipalité de Caen envisagerait de laver plus « vert », et pourquoi ?

Derrière la palissade habillée depuis 5 ans par une bâche publicitaire vantant le projet de centre commercial de Joël Bruneau, et après le scandaleux, illégal et coûteux épisode de l'abattage des arbres et celui des fouilles bidon des maigres vestiges de l'ancien hôtel de ville (déjà fouillés dès les années 50), le demi-hectare de parking et d'herbe naguère sous les tilleuls a depuis peu été nivelé pour n'être plus qu'un désert de pierres, raboteux, caillouteux et stérile à souhait, en trois lettres le « reg » des mots croisés...

reg.png

« En même temps », une curieuse fièvre de « verdissement » de la ville semble s'être emparée du quartier général, sous la houlette du maire et de ses adjoints et adjointes, notamment commis aux « espaces publics et qualité du cadre de vie » comme Ludwig Willaume, ou à la « transition écologique » comme Julie Calberg-Ellen. Et n'oublions pas Nicolas Escach à la « ville durable »...

Certes il faut bien que ce trio de choc donne l'impression de servir à quelque chose, mais il devient quand même lassant de n'entendre plus parler que du nombre d'arbres plantés depuis longtemps ici ou là (à quand le « recensement » précis de ceux de Grimbosq?), de ceux que l'on plantera (en périphérie), de la « forêt primaire » à venir (d'un demi-hectare!) créée du côté du Mémorial (donc le long du périphérique), des quelques touffes d'herbe remplaçant le bitume au pied des arbres du boulevard Bertrand ou du quai de Juillet, comme de l'aménagement « paysager » du château de Caen...

Dernier épisode à ce jour, la « végétalisation » de la place Foch... « endroit propice aux îlots de chaleur », selon l'inénarrable Ludwig Willaume.

Une rénovation dont Julie Calberg-Ellen attend de son côté des effets, évidemment bénéfiques, « sur le bruit, la pollution et la biodiversité ». L'écosystème de la place Foch va assurément connaître une révolution...

Quant au gars Jojo, il se propose de créer « une percée (...) pour relier l'hippodrome à cette place largement végétalisée ». Ah, un peu de béton, tout de même...

https://actu.fr/normandie/caen_14118/la-place-foch-et-son...