mise à la retraite d’office : Caennais si vous saviez

mardi, 28 décembre 2010

Serge VAUTIER réintégré au CHU, par décision au fond du tribunal administratif de Caen…

Le Caravage (Michelangelo Merisi) David tenant la tête de Goliath (1605)

VAUTIER-PIQUEMAL 3-0

Calme bloc ici-bas chu d’un désastre obscur,
Que ce granit du moins montre à jamais sa borne
Aux noirs vols du Blasphème épars dans le futur.

Mallarmé « Le tombeau d’Edgar Poe »

Après deux référés ordonnant la réintégration de Serge VAUTIER, le tribunal administratif de Caen statuant au fond a annulé le mercredi 22 décembre la décision du directeur du CHU de Caen, M. Angel PIQUEMAL, qui mettait à la retraite d’office ce salarié de l’hôpital (par ailleurs partie civile dans le procès de l’amiante dont il est truffé). Par cette décision, le tribunal administratif se refuse à suivre l’avis de son rapporteur public, M. Xavier MONDESERT, qui lui avait proposé, lors de l’audience du 10 décembre, de valider cette mise à la retraite d’office, une sanction qui ne lui semblait « pas disproportionnée » (voir ci-après le texte de la dépêche AFP du 10 décembre 2010).

AFP 10 décembre 2010 TA Caen CHU-VAUTIER.pdf

Sanction disproportionnée sur un seul témoignage…

Un semblable désaveu est chose fort rare. Selon le quotidien Ouest-France (article reproduit ci-dessous), le tribunal administratif considère en effet « qu’en prononçant la sanction de mise à la retraite d’office qui est, après la révocation, la sanction la plus grave qui puisse être infligée à un fonctionnaire, le directeur du centre hospitalier de Caen avait pris une sanction disproportionnée ».

Ouest-France poursuit ainsi : « La juridiction considère que les faits reprochés à l’intéressé n’étaient pas habituels et devaient être relativisés, un seul témoignage ayant été produit sur les propos menaçants ou injurieux tenus à l’encontre de son supérieur hiérarchique et de collègues. Le tribunal note également que l’établissement n’avait reçu aucune plainte des résidents ou de leur famille à l’égard de l’agent et qu’il n’était pas établi que le comportement de celui-ci aurait porté atteinte à l’image du centre hospitalier. »

Qui veut noyer son chien…

On ne peut que se féliciter de cette décision (au-delà même du cas particulier du CHU, dont le président du conseil d’administration est de droit Philippe DURON, comme on sait, sans oublier son adjoint Xavier LE COUTOUR, chef du service d’hygiène hospitalière). Ainsi, pour une fois, il ne suffira pas, pour noyer son chien, de l’accuser d’avoir la rage…