Caennais si vous saviez : Archives

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dimanche, 21 février 2010

La Banque Postale invente une nouvelle façon de vivre sa banque…

Ton prochain surveilleras comme toi-même…

Vendredi 19 février 2010, 18h 50. J’ai besoin d’un peu d’argent liquide. Le bureau de poste du Calvaire Saint Pierre est désert. « Bonjour, Monsieur Hergas ». L’avantage des services de proximité, pour combien de temps encore ? N’être pas qu’un numéro. Avoir affaire à des vrais gens, pas à des machines (je n’ai pas de carte bancaire, et ne désire pas en avoir, tant que cela sera encore possible).
Accès immédiat au guichet, puisqu’il n’y a pas d’autre client. J’annonce le montant de mon modeste retrait, une centaine d’euros. Puis je sors mon portefeuille, à la recherche de ma carte d’identité.
Faut-il signaler que, depuis quelques temps (un an, deux ans, ou plus ?), la Poste exige la présentation d’un document d’identité pour tout retrait de son propre compte… et même pour tout dépôt ! (sur le compte de mes filles, par exemple)… C’est stupide, évidemment, mais on se fait à tout, n’est-ce pas ? Pour un retrait dans un autre bureau que celui où mon compte est domicilié depuis plus de vingt ans, où l’on me salue par mon nom, je comprends… Mais pour un dépôt ! Passons, il faut bien se rendre à l’évidence, on est entré tout doucement dans l’ère du soupçon généralisé, du tout sécuritaire. Dans laquelle il faut mémoriser des tas de codes, de mots de passe. Passer sous des portiques. Donner son ADN. Suspects en permanence. Et on a laissé faire, gentils moutons…
Zut, je n’ai pas ma carte d’identité. Mon épouse me l’a réclamée hier pour la photocopier, car (pour la délivrance d’une carte grise) il nous fallait rédiger un certificat d’hébergement d’une de nos filles, encore étudiante, à notre domicile… certificat obligatoirement authentifié par une copie de ce document (il paraît pourtant que certains bricolent très facilement, sur Photoshop, de vraies-fausses copies…). Qu’à cela ne tienne, je suis connu ici comme le houblon, ne m’a-t-on pas salué par mon nom à mon entrée dans ce bureau de poste ?
-    Zut, je n’ai pas ma carte d’identité…
-    Dans ce cas, je ne peux pas vous donner d’argent…

Le chœur a ses raisons que la raison ne connaît point…

Bon, je sais ce que sont les tracasseries administratives, mon boulot consiste aussi à appliquer des instructions et des textes plus ou moins bien conçus, plus ou moins adaptés, plus ou moins pertinents… Les décisions que nous prenons, mes supérieurs hiérarchiques et moi-même, doivent être motivées, c’est à dire d’abord fondées sur un texte législatif ou réglementaire, ou sur la jurisprudence des juridictions compétentes, et au pire sur ce qu’on appelle la doctrine administrative.
Alors, je reviendrai demain, mais j’aimerais quand même savoir (et je le demande gentiment) en vertu de quel texte on refuse de me donner mon argent, sans pouvoir prétendre avoir aucun doute sur mon identité.
Mauvaise pioche. J’ai beau assurer que je ne mets nullement en cause les ex-fonctionnaires présents (la Poste n’est-elle pas déjà passée au privé ?), exécutants comme moi qui doivent appliquer des instructions qu’ils ne peuvent discuter, je suis devenu un emmerdeur, et je déclenche illico une réaction de défense collective.
C’est écrit là, dit l’une des employées, pointant du doigt un document scotché au mur. Je me permets d’exprimer un doute quant à la moindre référence à un texte législatif ou réglementaire sur ce dépliant publicitaire… Qu’à cela ne tienne, elle pianote sur son ordinateur… et n’y trouve pas non plus la réponse attendue. Tout cela ne nous avance guère, moi surtout qui n’ai toujours que quelques euros pour aller faire mes courses dans les commerces à côté… Moi qui devrai revenir le lendemain, muni de mon rectangle de plastique infalsifiable, et m’entendrai répondre, quand j’évoquerai mes premières recherches sur « Legifrance » dans le Code monétaire et financier : « Ah non ! ça ne va pas recommencer ! ».
C’est que je n’avais rien trouvé, dans ce fameux Code (dont mes interlocuteurs semblaient ignorer l’existence), qui pût justifier l’exigence de leur part d’un contrôle d’identité à chaque opération financière au guichet. Ils ont bien sûr depuis toujours un exemplaire de ma signature, et leurs collègues des chèques postaux, sans jamais rien me demander de plus, valident chacun des rares chèques que j’émets, et mettent chaque mois au crédit de mon compte (créditeur) le montant de mon traitement…

Risque de blanchiment de capitaux

ou de financement du terrorisme ?

J’ai bien trouvé dans ce Code monétaire et financier un Titre VI, traitant des « Obligations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux, le financement des activités terroristes et les loteries, jeux et paris prohibés ». Y figure une Section 3 (« Obligations de vigilance à l'égard de la clientèle » : articles L 561-5 à L 561-14-2), mais le II de L 561-5 précise clairement que : « Par dérogation au I, lorsque le risque de blanchiment des capitaux ou de financement du terrorisme paraît faible et dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, il peut être procédé uniquement pendant l'établissement de la relation d'affaires à la vérification de l'identité du client et, le cas échéant, du bénéficiaire effectif. »
Je doute que dans mon cas le risque de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme puisse paraître élevé, même au plus soupçonneux des sbires de M. Brice Hortefeux… Quant aux loteries, jeux et paris prohibés, il m’arrive (je l’avoue) de risquer parfois un euro au Loto quand mes collègues me proposent de participer avec eux à l’enrichissement de la Française des Jeux…
J’ai quand même poussé mes recherches un peu plus loin, dans la partie réglementaire du même Code. J’y ai trouvé notamment un article R 561-11, disposant que : « Lorsque les [sociétés de banque et d'assurance] ont de bonnes raisons de penser que l'identité de leur client et les éléments d'identification précédemment obtenus ne sont plus exacts ou pertinents, elles procèdent à nouveau à l'identification du client. »
Toute nouvelle identification du client (qu’on connaît depuis 20 ans et qu’on voit tous les 8 à 15 jours) ne doit donc être qu’exceptionnelle et fondée sur de « bonnes raisons ». Voilà qui exclut le contrôle systématique. J’en finis avec l’article R 561-15 (i et ii), qui exclut d’importuner inutilement le client « dont l’identité est accessible au public, transparente et certaine », et dont les « activités, ainsi que ses pratiques comptables, sont transparentes ». C’est mon cas je crois…

N’ayant par moi-même rien trouvé, dans les textes législatifs et réglementaires les plus récents, qui puisse justifier le contrôle d’identité permanent que m’impose la Banque Postale (dans l’agence qui tient mon compte) pour l’utilisation des fonds que je lui confie, je reste évidemment désireux d’apprendre sur quelle base légale cette société anonyme à directoire et conseil de surveillance (au capital de 2 342 454 090 €) fonde son exigence de la production d’une pièce d’identité à chacune de mes opérations au guichet.
Ma demande s’adresse évidemment aux cadres de cette société (et tout d’abord à son service juridique), mais tout le monde peut me donner son avis, bien sûr…

11:50 Écrit par Bruno dans Droits de l'homme | Lien permanent | Commentaires (2) | Tags : la banque postale, caen calvaire saint pierre, retrait à vue, contrôle d’identité, code monétaire et financier, blanchiment de capitaux, financement du terrorisme

dimanche, 14 février 2010

De la rédaction approximative des arrêtés préfectoraux...

La tactique du gendarme...

La bombe de la Saint Valentin

Caen, dimanche 14 février 2010, jour de la Saint Valentin. Long hurlement de sirène à 9 heures pétantes. A partir de ce moment, dans un rayon de 800 mètres autour du chantier de la future « Maison des langues et de l'international », où une bombe a été découverte fin janvier, il ne devra plus se trouver âme qui vive, à l'exception des forces de sécurité. C'est là l'unique disposition contraignante (mise à part l'interdiction, tout anecdotique, de « survol aérien ») prévue par les articles 1 et 3 de l'arrêté préfectoral du 3 février 2010 (sous référence SIDPC, pour service interministériel de défense et de protection civile).
L'article 6 prévoit bien sûr que « Toute contravention au présent arrêté sera constatée par procès-verbal et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur ». Curieusement, cet arrêté comporte aussi un article 7, signalant la possibilité d'en contester les dispositions devant la juridiction administrative... dans un délai de deux mois à compter de sa « notification » (mais à qui d'autre qu'un petit nombre d'autorités cet arrêté, simplement affiché en préfecture et en mairie, a-t-il donc été notifié ?). On peut ainsi sérieusement douter de l'opportunité et de la pertinence de cette dernière disposition...

Principe de précaution

Il n'est bien entendu pas question de critiquer les mesures prises, semblables à celles adoptées récemment à Nantes ou à Brest, dans des cas similaires (même périmètre de sécurité de 800 mètres de rayon, etc.). Il n'est évidemment pas possible, sauf à faire le choix de dispositions extraordinairement complexes (et donc inapplicables) de différencier la nature du risque selon la configuration des lieux. D'où un périmètre déterminé d'un simple coup de compas, incluant de ce fait pas mal d'endroits à l'abri de tout risque tant soit peu significatif.

Un an de prison et 15.000 € d'amende...

Pas de critique donc sur le dispositif purement technique. Mais (on s'y attendait) j'ai quand même trouvé à redire. En effet, dans le courrier distribué aux habitants concernés, conjointement signé par le maire et le préfet, il était prévu que des agents assermentés de la ville passeraient à domicile pour effectuer le recensement des besoins des habitants en question.
En ce qui me concerne, j'ai reçu mardi dernier la visite d'un agent de la police municipale, dans le cadre de cette mission, qui avait nécessairement donné lieu à une séance de formation des personnes qui en étaient chargées.
En limite du périmètre de sécurité, et d'un naturel taquin comme on sait, j'ai demandé à ma visiteuse si elle pouvait me montrer la décision m'ordonnant d'évacuer le dimanche suivant. Elle n'en avait pas de copie, et j'ai d'ailleurs moi-même eu du mal à trouver le texte de cet arrêté... Je lui ai ensuite demandé ce qu'il arriverait aux personnes refusant d'évacuer. Réponse du tac au tac : un an de prison et 15.000 € d'amende... Bigre ! L'insubordination coûte décidément de plus en plus cher... Mais, gentille, elle m'a quand même dit en partant que je ne prenais pas de tels risques si je restais calfeutré chez moi. J'ai eu depuis confirmation de cette tolérance en lisant le numéro de Liberté daté de jeudi.
Mon interlocutrice, comme moi-même, ne connaissait sans doute pas le Code pénal par cœur. J'ai depuis quant à moi vérifié à quoi correspondaient les lourdes peines annoncées, qu'on lui avait certainement donné pour instruction d'évoquer, dans l'argumentaire destiné aux réfractaires à l'évacuation. Gouverner, c'est punir. On peut grogner certes, mais il faut marcher. Si besoin à coups de bâton...

Contravention de première classe

Si on a la curiosité de consulter attentivement l'arrêté préfectoral du 3 février 2010, on constatera en effet qu'il vise le Code pénal, « et notamment son article L.223-1 » (1 an de prison et 15.000 € d'amende), sans y faire à nouveau une aussi précise référence en son article 6, ainsi conçu : « Toute contravention au présent arrêté sera constatée par procès-verbal et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur ».
Un article 6 qui pêche ainsi par insuffisance de motivation, montre que son rédacteur est conscient de la référence incongrue à l'article 223-1 du Code pénal (exposition directe d'autrui à un risque de mort ou de blessures), et signale son ignorance des textes précis qui pourraient être invoqués pour punir les agissements de quiconque ne se serait pas plié aux injonctions de M. le Préfet du Calvados.
Je crois être en mesure d'apporter mon aide à ce valeureux fonctionnaire, et, sous réserve de vérification, je lui propose d'évoquer la prochaine fois l'article R.610-5 du même Code pénal : « La violation des interdictions ou le manquement aux obligations édictées par les décrets et arrêtés de police sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de la 1re classe. »
Moins convaincant que la perspective d'un an de prison et 15.000 € d'amende, assurément...

Citoyens ou sujets ?

Reste que je suis personnellement peu réceptif aux arguments du type menaces de coups de bâtons. Et suis convaincu qu'en démocratie les autorités doivent considérer leurs administrés comme des êtres doués de raison qu'on doit d'abord convaincre, et non effrayer et contraindre d'emblée, comme des mineurs et autres personnes sous tutelle.
Il est vrai que sous Sarközy 1er (mais déjà bien sûr sous Villepin, ministre de l'Intérieur de Chirac via Raffarin), l'état d'urgence, le soupçon, la menace et le quadrillage policier à tout propos sont devenus des méthodes d'usage banal et quotidien...
Il serait peut-être temps de se secouer !

15:22 Écrit par Bruno dans Du pouvoir et de son usage (ou de ses excès) | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : bombe de la saint valentin, évacuation sous peine d'un an de prison et de 15000 euros d'amen, contravention de premiere classe

mercredi, 03 février 2010

Fernand Buron, Jean-Jacques Reboux, même combat !

L'ébullition permanente

Vous l'avez sans doute croisé dans les rues de Caen, il y a un bon quart de siècle. Son alibi, c'était alors une inscription en fac, dans des disciplines différentes, année après année. Sa passion d'alors, c'était la poésie. Les textes qu'il écrivait, comme ceux des autres, qu'il diffusait à travers une petite revue baptisée « La Foire à Bras ». Une revue créée en 1980, confectionnée avec les moyens du bord, et deux principaux complices, jusqu'à ce numéro 10-11-12 (printemps-été 1983), intitulé « A Caen la poésie ? », qui, bénéficiant du concours de la DRAC, de l'ODACC et de la Ville de Caen, put compter jusqu'à 172 pages, et bénéficier des services d'un imprimeur patenté (Bruno Laplanche, pour ne pas le nommer).

Bien entendu, notre bonhomme avait aussi ses bêtes noires, au nombre desquelles, à l'époque, l'édition à compte d'auteur...
Puis il disparut de la scène caennaise, et fut tour à tour (car il faut bien vivre) instituteur, postier et, paraît-il, dresseur de poules. Sans doute à l'étroit aux chèques postaux, il tâta du polar (« La cerise sur le gâteux », entre autres), et commit encore d'autres romans. Et, pour les besoins de la cause, se fit éditeur.

Enfants du Bon Dieu et canards sauvages

Les choses en étaient là quand en 2006 (presque quinquagénaire) une interpellation musclée pour des broutilles, suivie d'une garde à vue non moins brutale, réduisirent à néant les laborieux efforts entrepris depuis des lustres pour tenter d'entretenir avec l'autorité des rapports de coexistence à peu près pacifique.
Poursuivi pour outrage à agents (incrimination assez fréquente quand on a été quelque peu malmené par ceux-ci), il refusa le règlement « amiable » proposé (plaider coupable quand on se sait victime) et choisit de contre-attaquer. Les policiers furent bien sûr reconnus non coupables de quelconques violences, ou réactions disproportionnées. Et notre homme dut se défendre devant le tribunal correctionnel, pour le délit d'outrage (il aurait notamment qualifié de « canard » un des pandores)...

Pour l'abolition du délit d'outrage

Il n'en fallait pas plus pour faire de l'énergumène le prophète d'une sainte croisade contre l'ordre sarkozyste, et son penchant immodéré pour la répression, tant policière que judiciaire, de tout ce qui ne pense pas comme le prince et sa cour, et le fait savoir.
Par les temps qui courent (mais pour aller où ?), notre Jean-Jacques n'éprouva aucune difficulté à faire la liaison avec quelques compagnons d'infortune, coupable pour l'un d'avoir exhibé une pancarte reproduisant l'auguste parole présidentielle (« Casse-toi, pôv' con ! »), ou pour l'autre d'avoir proféré, en présence de policiers occupés à leur noble besogne, un « Sarkozy je te vois » d'une violence décidément inouïe.
Et voilà les occupations littéraires de notre héros reléguées au second plan, au profit d'activités plus ouvertement politiques, comme rédaction de pamphlets et libelles, pétitions et autres adresses... Mais vous verrez cela par vous-même sur les sites que je vous signale in fine.

L'illustre Fernand Buron

N'allez pourtant pas croire que le traumatisme subi ait fait perdre à notre ami Reboux son sens de l'humour, et son goût de (vieux) potache pour les canulars. Ainsi, ne parvenant pas à retrouver la trace de l'illustre anonyme, qui, au Salon de l'Agriculture, s'était vu vertement apostropher par le petit président, il choisit d'en créer le personnage, arbitrairement baptisé Fernand BURON, et de lui confier la rédaction d'un blog. Un blog fort amusant qui n'est pas du goût de tout le monde, et notamment des pisse-froid de l'UMP. Fernand est quant à lui un fervent gaulliste de la grande époque, agriculteur retraité vivant à St Martin des Besaces, avec sa femme Odette et sa chienne Rustica. Il a des enfants installés au Québec (pardi !). Il était à Bayeux en 44, quand le Général est venu y prononcer son fameux discours. Il avait 9 ans, et il figure même sur une photo aux côtés de son idole...

Les 55 chandelles de Nicolas

C'est d'ailleurs Fernand BURON lui-même qui, le 28 janvier de cette année, avait invité ses aficionados à se rendre devant l'Elysée pour y souffler les 55 chandelles de Nicolas. Ils étaient là une dizaine semble-t-il, mais le dispositif policier était bien autrement étoffé. Et après un « Happy birthday » assez peu mélodieux, on passa assez rapidement au contrôle d'identité général... et à l'interpellation du fauteur de trouble principal, armé d'une pancarte réversible: « Casse-toi, pôv' con ! » d'un côté, « Sarkozy je te vois trop » de l'autre. Jean-Jacques REBOUX sera-t-il à nouveau renvoyé en correctionnelle, pour outrage au chef de l'Etat ?

http://fernandburon.blogspot.com/

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Ma rencontre avec le général de Gaulle le 14 juin 1944 à Bayeux
J'avais alors 9 ans. J'y étais, oui, monsieur! Et je lui ai même serré la main. La dame qui serre la main du général sur la photo, c'est Mme Yvonne Dubois, de Jurques (d'où est native Odette, mon épouse.) Rien que d'y penser j'en ai les larmes aux yeux... C'est pour ça qu'au salon de l'Agriculture, quand le petit con a voulu me serrer la main, j'ai eu les nerfs en pelote... "Touche-moi pas, tu m'salis!" que je lui ai balancé... Fi d'taupin, c'que j'étais content! Quand j'ai vu tout le barouf que ça faisait, je me suis dit : "Fernand, t'as pas tout réussi dans ta vie, mais ça..."