T'as vu l'avion ?

Les cendres volcaniques
n'empêchent pas de voler
les avions équipés
d'un moteur à pistons...

Les fantaisies d'un volcan islandais (par définition du feu sous la glace) ont gravement perturbé ces derniers temps le trafic aérien sur l'Atlantique nord et dans toute l'Europe. Ce n'est sans doute pas une raison suffisante pour renoncer au plus lourd que l'air, et envisager d'en revenir, pour tout moyen de transport à longue distance, aux drakkars et autres snekkars qu'affectionnaient nos ancêtres, les normands. Car le bon vieux moteur à pistons des avions de tourisme (à hélice) ne semble pas craindre l'étouffement par ingestion de cendres, protégé qu'il est des éventuelles impuretés de l'air par des filtres semblables à ceux de nos vulgaires bagnoles.

L'avion-stop, pratique malaisée

Bien sûr, tout le monde n'a pas les moyens de se payer un avion, et de se passer ainsi des services des compagnies aériennes, qui peinent ces jours-ci à rapatrier tous nos compatriotes un peu aisés, paumés aux quatre coins de la planète.
Mais quand on n'a pas de sous pour se payer une bagnole, on prend le train... ou on fait du stop. Pour l'avion, évidemment, pas question de lever le pouce le long des couloirs aériens. Faudrait déjà en connaître les coordonnées, et tout le monde n'a pas un contrôleur aérien dans le cercle restreint de ses amis. Alors faut aller là où les avions se posent, à l'aéroclub le plus proche, et attendre que la chance vous sourie...
La probabilité de trouver une place pour votre destination est cependant bien mince, j'en conviens. C'est pourquoi je vous propose de ne rien laisser au hasard, et de choisir votre avion...

Choisir son avion

Pour cela, il vous faudra chercher qui, à votre connaissance, pourrait posséder un avion, et faire ensuite appel aux services de la DGAC (pour Direction Générale de l'Aviation Civile... car il me paraît plus malaisé encore de convaincre des militaires de vous faire une petite place, et potentiellement dangereux si leur destination est l'Afghanistan ou l'Irak). Bien sûr vous pouvez tenter votre chance auprès d'un ministre ou sous-ministre (de l'industrie ou de l'Outre-Mer), mais il paraît qu'ils ne louent plus de jets privés...

 

L'immatriculation des aéronefs...

Mais revenons à la DGAC, et à l'aide que pourra vous apporter dans vos recherches le logiciel qu'elle met à votre disposition sur son site :
http://www.dgac.fr/html/prospace/immat.htm
En cliquant sur ce lien, vous accéderez à une page vous offrant 3 choix. Le premier sera le bon: « Recherche d'aéronefs inscrits ou radiés ». D'un nouveau clic gauche de votre souris sur cette phrase, vous ferez apparaître le formulaire suivant:

Vous cliquerez une troisième fois (toujours à gauche) sur « Propriétaire ou locataire » (en rouge), et ouvrirez ainsi un second formulaire, dans lequel vous pourrez saisir le nom d'une personne (ou nom suivi du prénom) que vous supposez disposer d'un avion. Pour vérifier si votre hypothèse est plausible, il vous suffira d'actionner la commande « rechercher », et sinon de faire « retour à la recherche ».

 

Faire des recherches à bon escient...

Inutile bien sûr de servir ce formulaire en y portant l'identité de votre voisin smicard. Même DURON Philippe ou L'ORPHELIN Rudy ne donnent rien. On sait qu'ils ont dû emprunter un avion de ligne pour se rendre à Copenhague, à l'occasion de la grande mascarade contre le réchauffement climatique où ils n'avaient que faire. Et le premier est resté coincé en Egypte en cette fin d'avril. Caennais, du haut de ces pyramides...
BOLLORE, MICHELIN ou BOUYGUES donnent par contre de meilleurs résultats, mais ceux qu'ils prennent en stop dans leurs avions sont sans doute aussi de ceux qu'ils accueillent sur leurs yachts. Des porteurs de Rolex. Pas de Timex.
Il vous faudra donc chercher dans vos connaissances, proches ou lointaines, le modeste qui, par passion, a consacré toutes les économies d'une vie de dur labeur à l'acquisition et à l'entretien d'un petit avion...

L'oiseau rare...

Je crois quant à moi avoir trouvé l'oiseau rare, et l'engin dont il est l'heureux propriétaire, sur un petit aérodrome pas trop éloigné de notre bonne ville de Caen.
Je me suis en effet souvenu que, dans un article (dithyrambique) de Nathalie HAMON, paru dans Ouest-France le 9 juin 2006, notre ami Fernando de ALMEIDA GOMES était (entre autres) décrit comme un « pilote d'avion passionné (il en possède trois) ». On trouve une copie de cet article, digne de figurer au programme de toutes les écoles de journalisme, à l'adresse suivante:
http://caennaissivoussaviez.hautetfort.com/archive/2008/0...
En suivant la méthode longuement exposée ci-dessus, je n'ai d'abord rien trouvé, mais une miraculeuse faute de frappe m'a sauvé: un mystérieux DE ALMEIRA GOMES Fernando était bien propriétaire d'un Piper PA 32 R 301 Saratoga (monomoteur 300 cv et 5 places) construit en 1981, immatriculé F-GFIU, ayant pour port d'attache Le Havre-Octeville...
Pas propriétaire de trois avions, mais d'un tout de même... Et on peut même en voir de jolies photos sur internet, comme celle-ci, prise au Havre, et datée du 18 juin 2008:
http://tagazous.free.fr/affichage2.php?img=12176
ou encore ces deux-là:
http://www.airport-data.com/aircraft/F-GFIU.html

A la prochaine éruption, je fais jouer mes relations...

 

Suite et fin d'une recherche menée avec méthode...

 

 

Du prix qu'il convient d'accorder au respect des procédures en matière d'urbanisme...

Ifs I were a rich man...,

fable à 1,2 millions d'euros.

Dans un article paru dans Ouest-France le 23 septembre, Jean-Pierre BEUVE relate la mésaventure de la commune d'Ifs, condamnée fin août dernier par le Tribunal de Grande Instance de Caen (TGI) à verser 1,2 million d'euros à l'ancien propriétaire de 5,7 hectares de terres agricoles, exproprié dans les années 90 (moyennant une indemnité de 225.000 euros, environ 25 F de l'époque le m²), dans le cadre d'une opération d'aménagement (ZAC du Hoguet).

La ZAC du Hoguet, du projet à la réalisation...

Il s'agissait, toujours selon Jean-Pierre BEUVE (car je ne connais pas personnellement le montage de ce dossier), de réaliser, sur les 3 zones différenciées de cette ZAC, d'un côté des logements et de l'autre le fameux Campus 3 (IUT, restaurant universitaire, bibliothèque, etc.).
C'était là indéniablement un projet d'intérêt général, justifiant la déclaration d'utilité publique (DUP) et l'expropriation qui s'ensuit, quand le ou les propriétaires ne consentent pas à céder leurs terrains à l'amiable, pour un prix généralement peu attrayant.
Mais la contrepartie que prévoit la loi à cette entorse au droit de propriété, c'est que la collectivité bénéficiant de la DUP doit impérativement aménager les terrains expropriés comme défini dans le projet d'intérêt général ayant justifié l'expropriation...

Une partie des terrains cédés à un promoteur...

...Pas question normalement d'utiliser ces procédures contraignantes à d'autres fins (même partiellement) que celles prévues. C'est pourtant une tentation qu'ont parfois les élus (ou les techniciens à leur service), à Ifs comme ailleurs. Le pari qu'ils font alors est sans doute qu'il y a loin (une bonne décennie parfois) du projet à l'aménagement concret, que la rancoeur des victimes de ces manoeuvres s'émousse avec le temps, et que les longueurs et les aléas d'un procès les effraie le plus souvent.
Une partie des terrains expropriés a donc finalement été cédée par la commune à un promoteur privé, pas pour construire des établissements d'enseignement ou de formation, bien sûr, mais pour les lotir, et les revendre avec une confortable plus-value, en plein boom de l'immobilier (qui commence vers 1998, comme chacun sait).

1,2 million d'euros à payer par le contribuable...

Mais l'ancien propriétaire ne l'entendait pas de cette oreille, et réclama en 2004 la rétrocession de ses terrains, comme il en avait le droit, puisque la procédure avait manifestement été détournée. Il obtient aujourd'hui du Tribunal 680.000 euros d'indemnités, plus 235.000 euros pour défaut de jouissance, sans compter l'indemnisation de ses nombreux frais qui atteindraient... 285.000 euros (!), puisque Ouest-France chiffre à 1,2 millions l'ensemble des sommes qui lui sont allouées...
Cela ne fait après tout que 905.000 euros les 4,7 ha de terrain à bâtir (225.000 + 680.000), soit 19,25 euros le m² avant tous travaux, y compris les futurs espaces publics (voirie, etc.). Un prix somme toute raisonnable quand on le compare aux prix auxquels culmine aujourd'hui le terrain à bâtir autour de Caen (jusqu'à 120 euros le m² entre Caen et la côte!).

Défauts des gestions opaques...

Ifs a été longtemps le paradis des pavillonneurs, avec ses vagues successives de lotissements montant au fil des décennies à l'assaut de la plaine. Ce n'est peut-être pas pour rien que son maire fut, jusqu'en 2001, un certain Jean MOULIN, constructeur de maisons individuelles (et conseiller général PS). Son premier adjoint Raymond SLAMA (de même teinte) prit sa succession de 2001 à 2008, et reste le conseiller général du canton, après s'être fait évincer de son siège de maire par la liste IDEES en mars 2008.
Jean-Paul GAUCHARD, le nouveau maire, déclare à Ouest-France que « Les précédentes équipes municipales étaient de longue date informées de la situation », mais qu'elles « n'ont pas suivi le procès avec l'attention nécessaire », et que, d'autre part, « elles n'ont provisionné aucune somme en cas de victoire du propriétaire ».
Faut-il comprendre par là que le secret était bien gardé, et que, pour l'essentiel, les nouveaux arrivants n'ont découvert l'étendue du désastre qu'après leur prise de fonction ? Pour leurs prédécesseurs, il était sans doute inutile d'ameuter les Ifois et Ifoises par d'indiscrètes lignes de provisions inscrites au budget.
Quant au suivi des procès dans lesquels une commune est partie, il est souvent réservé au maire (et/ou ses proches collaborateurs) par une imprudente délibération de début de mandat. Le conseil municipal et les citoyens sont ainsi couramment privés de toute information sur le déroulement de telles affaires... jusqu'à leur dénouement. Et cette opacité n'est pas une spécialité propre au fonctionnement de la municipalité d'Ifs...

Privatisation des profits, socialisation des coûts...

Reste que si le promoteur (auquel la commune a cédé des terrains en principe destinés à un autre usage) a sans doute fait de bonnes affaires (ce n'est pas là encore une spécialité locale), c'est en fait le contribuable ifois qui va finalement payer pour les profits qu'il a réalisés. Un détournement de procédure, cela peut décidément coûter très cher... à ceux qui n'y sont pour rien
Que c'est beau l'économie dite libérale, quelle que soit la couleur des oripeaux dont on l'affuble ! Souvenons-nous en effet des terrains municipaux naguère bradés aux promoteurs dans les ZAC de Caen (Gardin, Beaulieu, etc.), aux motifs (assurément pertinents) qu'ils étaient situés le long d'un axe bruyant (boulevard Pompidou), ou que le projet nécessitait le creusement d'un (coûteux) parking souterrain (la résidence Gardin de M. Roger WEBRE)...

Pour finir, je ne suis pas sûr que la commune d'Ifs ait intérêt à faire appel du jugement qui la condamne à payer ces 1,2 millions d'euros. Cette mésaventure pourrait par contre être l'occasion de faire un peu de ménage...

Lien vers l'article de Ouest-France dont il est question ci-dessus:

http://www.caen.maville.com/actu/actudet_-1-2-million-pou...

En prime un petit rapport de 2004 de la Chambre Régionale des Comptes de Basse-Normandie (15 pages bien intéressantes), relatif à la gestion de la commune d'Ifs de 1996 à 2002, dans lequel il est notamment question de la ZAC du Hoguet, du rôle éminent qu'a eu dans sa réalisation la Sté STIM Ouest (BOUYGUES), et des questions qui se posaient déjà en 2004:

http://www.ccomptes.fr/fr/CRC04/documents/ROD/BNR200415.pdf

 

 

Modalités de l'aide publique aux promoteurs nécessiteux, chapitre premier

Chapitre I: La recette pour construire et ses trois ingrédients

 

On  sait que la recette, pour construire, exige la présence de trois ingrédients. Pour simplifier: un terrain, des capitaux, un projet, ce dernier compatible avec les règles du plan d’occupation des sols (POS, en attendant le PLU, pour plan local d’urbanisme) définies par le conseil municipal, après avis des administrés recueilli lors d’une enquête publique.

La commune (notamment celle de Caen) dispose ainsi le plus souvent de deux leviers pour orienter ce qui se fait en matière d’urbanisme, et plus particulièrement de logement: la maîtrise foncière de certaines zones du territoire communal, et les règles d’urbanisme (PAZ, POS et bientôt peut-être PLU), au vu desquelles elle accorde ou refuse les permis de construire.

La ville de Caen, depuis les années 1970-1980, s’est en grande partie urbanisée dans le cadre de ZAC (zones d’aménagement concerté: Porte de Nacre, Folie-Couvrechef, Pépinières-Beaulieu, Gardin, Decaen, Jean Monnet).

Maîtresse des principes d’aménagement (PAZ = plan d’aménagement de zone) de ces ZAC, et propriétaire des sols (par droit de préemption et/ou déclaration d’utilité publique), elle y fixe aussi le prix des droits à construire.

Il lui est arrivé ces dernières années (j’y reviendrai dans de prochains sujets) d’y faire de véritables cadeaux à plusieurs promoteurs locaux, notamment en bradant les terrains le long du boulevard Pompidou (Venoix-Beaulieu), en vendant moitié prix un terrain dans la ZAC Gardin à Webre Immobilier (manque à gagner de 678.886 euros pour la ville), ou en changeant le mode de calcul du prix des terrains dans la ZAC de la Folie-Couvrechef, alors qu’il ne restait plus que 5 terrains à vendre...

Mais il y a encore un autre moyen d’encourager l’immobilier privé de haut standing, c’est de tripatouiller les règles d’urbanisme, ou d’accorder des permis de construire qui ne sont pas conformes à ces règles.

 

L’urbanisme réglementaire à la mode de Caen

C’est un de ces permis de construire contestables, rue d’Hastings, à un jet de béton de l’église St Nicolas, qui a suscité la création, en février 1991 (17 ans déjà !) de l’association Hastings Saint Nicolas, qui n’a statutairement vocation que pour « défendre et promouvoir un urbanisme de qualité à Caen et dans son agglomération », c’est à dire soumettre à un examen critique les règles anciennes ou nouvellement introduites dans les documents d’urbanisme, et les permis de construire délivrés au vu de ces règles.

Elle a aussi, il y a quelques années, fait condamner par le Tribunal Correctionnel un promoteur et son architecte qui avaient démoli et construit sans permis, avec l’accord au moins tacite des services d’urbanisme de la ville (encore un épisode qui mérite d’être narré).

Il lui est surtout arrivé de faire annuler par le Tribunal Administratif de Caen et/ou la Cour Administrative d’Appel de Nantes divers permis de construire et une modification de plan d’occupation des sols. Mais elle n’est aussi pas parvenue à faire annuler des dispositions évidemment critiquables, comme nombre de celles du POS révisé, approuvé par le conseil municipal le 11 décembre 2000.

 

Le miracle de la multiplication des mètres carrés

L’une de ces dispositions est parfaitement emblématique de l’attitude très bienveillante de la municipalité envers l’immobilier privé, petits et gros poissons confondus: il s’agit de l’emplacement réservé n° 18, projet de « liaison piétonne » parfaitement inutile entre la rue Richard-Lenoir et la rue Varignon.

La chose mérite le détour: très belle vue sur l’abside de l’abbaye aux Dames, au fond de ce cul-de-sac situé à l’angle de la résidence « Carré Mathilde », et auquel on accède par la rue Richard-Lenoir (rue parallèle au bassin St Pierre côté quai de la Londe, entre rue Basse et  avenue de Tourville).

Inutile pour les Caennais, et coûteuse pour les finances publiques, mais très utile pour Bouygues (Bouygues-TF1, Bouygues Telecom, Bouygues Immobilier et j’en passe),  cette fantomatique « liaison piétonne » a permis de construire (et avant tout de vendre) plusieurs centaines de mètres carrés de logements supplémentaires.

 

Il me faudrait plus de temps et de place pour expliquer comment ce miracle a été possible (il me faudra sans doute y revenir).

Disons brièvement qu’il a suffi au service municipal de l’urbanisme de faire montre d’une grande discrétion. Car lors de l’enquête publique précédant l’adoption, le 11 décembre 2000, du projet de POS révisé, les caennais ignoraient bien entendu l’existence d’une étude très spécialisée (du même mois de juin 2000) portant sur le terrain en question.

Une étude du service de l’urbanisme (alors sous la houlette de l’adjoint Thierry MARC) qui montrait l’avantage qu’il y aurait à percer une voie sur un troisième côté de ce terrain, puisque le POS nouveau abandonnait le principe du contrôle de la densité par le COS (coefficient d’occupation des sols), et instituait des bandes de construction maximales à l’alignement des voies (existantes ou à créer,... ou à ne jamais créer).

 

Un potager municipal concédé à titre précaire

 Un beau cadeau aux frais de la princesse (le contribuable caennais aménageur à titre gracieux, qui paye pourtant sa taxe d’habitation à la Guérinière et à la Grâce de Dieu comme il la paye rue St Pierre ou place St Sauveur). Un beau cadeau à Bouygues, sans aucune contrepartie, puisque la fameuse « liaison piétonne » ne débouche pas rue Varignon, et n’y débouchera sans doute jamais.

Par un jugement du 18 octobre 2007, le Tribunal Administratif de Caen, à nouveau amené à se prononcer sur cette question de l’emplacement réservé n° 18, toujours en état de potager municipal concédé à titre précaire (décision n° 05 / 055 du 2 juin 2005 de M^me Brigitte Le Brethon), a pourtant validé la délibération du 17 janvier 2005 modifiant le POS, délibération qui modifiait entre autres choses le tracé de la toujours fameuse « liaison piétonne »...